
Étude juridique sur les enjeux de la vente de vêtements de seconde main

Accélération de la production d’énergies renouvelables

Les rendez-vous de l’innovation : la traçabilité

Incorporation de matière recyclée : critère de proximité et éco-contribution

Réunion d’échanges sur les modalités d’affichage environnemental

DurHabi : enquête sur la durée de vie des vêtements

Commission juridique consacrée aux tickets de caisse

Seconde main : les règles applicables aux différents régimes de la TVA

Aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

Replay groupe de travail sur l’article 13 I de la loi AGEC

Article 13 de la loi AGEC : information sur la recyclabilité des produits TLC
